Règlement intérieur
Le présent règlement intérieur est établi conformément aux dispositions applicables aux organismes de formation. Il s’applique à l’ensemble des stagiaires participant à une action de formation organisée par AF2C, pour toute la durée de la formation suivie.
Article 1 — Objet
Le règlement intérieur a pour objet de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité, à la discipline, à l’assiduité et au bon déroulement des formations organisées par AF2C.
Article 2 — Champ d’application
Le présent règlement s’applique à tous les participants inscrits à une formation AF2C, qu’elle soit dispensée en présentiel, à distance ou en situation mixte. Chaque stagiaire est réputé en avoir pris connaissance avant son entrée en formation.
Article 3 — Règles générales d’hygiène et de sécurité
Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle ainsi qu’à celle des autres. Il s’engage à respecter les consignes de sécurité communiquées par AF2C ou par la structure d’accueil. En cas d’accident ou d’incident, il doit prévenir immédiatement le formateur ou le représentant de l’organisme.
Il est interdit d’introduire ou de consommer des substances illicites, ainsi que de se présenter en état d’ivresse ou sous l’emprise de produits altérant le comportement.
Article 4 — Consignes incendie
Les consignes d’incendie et notamment les plans d’évacuation sont à respecter par tous les stagiaires lorsque la formation se déroule dans des locaux recevant du public. Les stagiaires doivent se conformer aux indications données en cas d’alerte.
Article 5 — Horaires et assiduité
Les horaires de formation sont communiqués avant le début de la session. Les stagiaires sont tenus de respecter ces horaires, d’être présents avec ponctualité et de signaler toute difficulté susceptible d’affecter leur participation.
Les absences, retards ou départs anticipés doivent être justifiés dans les meilleurs délais. AF2C peut informer le financeur ou l’employeur de toute situation d’absence ou de non-assiduité lorsque cela est requis.
Article 6 — Comportement général
Il est demandé à chaque stagiaire d’adopter un comportement respectueux envers les autres participants, les formateurs, les intervenants et toute personne impliquée dans l’organisation de la formation. Toute attitude violente, injurieuse, discriminatoire, perturbatrice ou contraire au bon déroulement de la session peut donner lieu à une mesure disciplinaire.
Article 7 — Usage du matériel et des ressources pédagogiques
Les équipements, documents, outils et ressources pédagogiques mis à disposition doivent être utilisés conformément à leur finalité. Toute dégradation volontaire ou usage inapproprié pourra engager la responsabilité de son auteur.
Les supports remis aux stagiaires sont protégés par le droit d’auteur. Ils ne peuvent être reproduits, transmis ou diffusés sans autorisation préalable.
Article 8 — Formation à distance
Dans le cadre des formations à distance, le stagiaire s’engage à disposer des moyens techniques nécessaires, à se connecter selon les modalités prévues, à participer activement et à respecter les règles de bon usage des outils numériques et des espaces collaboratifs.
Article 9 — Discipline et sanctions
Tout manquement du stagiaire à l’une des dispositions du présent règlement pourra faire l’objet d’une sanction proportionnée, pouvant aller de l’avertissement à l’exclusion de la formation, selon la gravité des faits constatés.
Aucune sanction ne peut être prononcée sans que le stagiaire ait été informé des griefs retenus contre lui et, sauf urgence ou fait grave, mis en mesure de présenter ses explications.
Article 10 — Réclamations
Le stagiaire peut adresser toute observation, difficulté ou réclamation à AF2C par écrit ou lors des temps prévus à cet effet, afin de permettre une prise en compte rapide et appropriée.
Article 11 — Entrée en vigueur
Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter de sa mise à disposition aux stagiaires et demeure applicable pour l’ensemble des actions de formation organisées par AF2C.